Conditions d’utilisation

Les présentes conditions encadrent l’accès au site hospiris.com et l’utilisation de son contenu.

Objet du site

Le site présente l’activité, la méthode et les prestations de HOSPIRIS. Les informations publiées ont une portée générale. Elles ne constituent pas une proposition contractuelle et ne remplacent pas l’étude du contexte propre à chaque établissement.

Accès et disponibilité

L’accès au site est gratuit, hors coûts de connexion supportés par l’utilisateur. HOSPIRIS peut suspendre temporairement tout ou partie du site pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de mise à jour, sans garantie d’une disponibilité permanente.

Usage autorisé

L’utilisateur s’engage à faire un usage licite du site et à ne pas compromettre son fonctionnement, tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes, détourner son formulaire ou introduire un contenu malveillant.

Espace client sécurisé

L’accès à l’espace client est réservé aux personnes auxquelles HOSPIRIS a communiqué des identifiants. Ces identifiants sont personnels et confidentiels : leur titulaire doit les protéger, ne pas les transmettre à une personne non autorisée et signaler sans délai toute utilisation suspecte. Toute tentative d’accès à un autre compte, à l’arborescence technique ou à des documents non attribués est interdite.

Les rapports et autres livrables disponibles dans cet espace restent confidentiels et soumis aux droits d’utilisation prévus par le contrat et les conditions générales de vente. HOSPIRIS peut suspendre un accès pour des raisons de sécurité, de maintenance, de fin de mission ou de non-respect des présentes conditions. Le client est invité à télécharger et conserver les versions définitives qui lui sont remises.

Contenus et propriété intellectuelle

Les contenus, la structure, l’identité visuelle, les méthodologies, les textes, les illustrations et les documents présents sur le site sont protégés. Toute réutilisation au-delà du cercle privé requiert l’autorisation écrite préalable de HOSPIRIS, sauf exception légale.

Liens externes

Le site peut proposer des liens vers des ressources tierces. HOSPIRIS ne contrôle pas en permanence ces ressources et n’est pas responsable de leur disponibilité, de leur exactitude ni de leurs propres pratiques en matière de données personnelles.

Responsabilité

HOSPIRIS s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, sans garantir leur exhaustivité. L’utilisateur reste responsable des décisions qu’il prend sur leur fondement. La responsabilité de HOSPIRIS ne peut être engagée pour un dommage résultant d’un usage inapproprié du site ou d’un événement extérieur à son contrôle raisonnable.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Les règles impératives de compétence territoriale demeurent applicables.